Pour comprendre la durée du travail, il faudra d’abord s’accorder sur ce qu’est réellement le travail effectif puis  sur la manière d’appréhender le temps partiel sans se perdre entre les heures supplémentaires et les heures complémentaires et bien sûr comptabiliser le terrible travail de nuit.

Bien que le sujet soit complexe, le cahier des charges ne l’est pas forcement.

Durée du travail – Le temps de travail effectif

La définition du temps de travail effectif est complexe et le salarié ne le perçoit pas toujours comme l’employeur en effet, le temps le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles (Article L3121-1 du code du travail) est pour le moins ambiguë et ce d’autant plus qu’il convient de distinguer le temps de travail effectif du temps rémunéré !

Il conviendra donc de se pencher sur :

  • Les pauses qui même courte n’est pas du temps de travail mais peut être rémunéré avec une bonne convention collective ou un bon accord d’entreprise
  • Les repas idem
  • Les trajets ou il convient de distinguer le trajet du domicile au travail et celui pour se rendre sur un chantier par exemple et bien sûr quand le salarié se rend directement sur le chantier cela se complique
  • L’habillage quand celui-ci est générée par l’activité exercée bien sûr !
  • La douche

La réponse légale, de jurisprudence, conventionnelle, liée aux accords d’entreprise voir même aux usages doit être clairement établie au cours de la rédaction du cahier des charges et précisé lors de l’analyse différentielle détaillée.

Le temps de travail effectif

Pour certain RH chanceux, tout cela est normalisé si la professions si prête grâce aux heures d’équivalence.

Ensuite il suffit de se pencher sur le point délicat des heures d’astreinte, d’y ajouter les heures de délégation et nous pouvons avoir une vue correcte de la durée de temps de travail effectif

Durée du travail – Le temps partiel

Le temps partiel intervient dès que l’activité du salarié est inférieure à la durée légale ou conventionnelle. Matérialisé dans le contrat de travail après accord entre le salarié et l’employeur, il donnera lieu en cas de dépassement à des heures complémentaires. Le salarié en temps partiel bénéficie des mêmes droits qu’un salarié à temps plein. La durée minimale est fixée par la convention collective. Des aménagements sont prévus pour les étudiants de moins de 26 ans.

Les heures complémentaires

Les heures complémentaires doivent faire l’objet d’une ligne spécifique sur le bulletin de paie. Elles peuvent être hebdomadaires ou mensuelles suivant ce qui est prévu dans le contrat de travail. Les heures complémentaires sont plafonnées par un pourcentage de la durée du travail initial et par la durée du travail d’un salarié à temps plein. Elles font l’objet d’une rémunération supérieure aux heures normales auquel ne peut pas se substituer du repos.

Le complément d’heures

A ne pas confondre avec les précédentes, les compléments d’heures sont des dépassements de la durée du travail du salarié à temps partiel prévues et encadré par un avenant au contrat de travail du salarié à temps partiel. Le complément d’heure ne fait pas l’objet de majoration de salaire.

Durée du travail – Le travail de nuit

Comme le couvre-feu, le travail de nuit commence à 21 heures et s’étend jusqu’à 6 heures sauf précisions apportés par un accord collectif. Un salarié qui travail de nuit régulièrement est considéré comme un travailleur de nuit basé sur l’horaire habituel du salarié. La durée du travail de nuit est particulièrement encadrée et surveillée.

Le travail de nuit donne droit à des repos compensateur et parfois à des compensations salariales.

Le législateur à récemment apporté une souplesse appelé « travail en soirée » dans les établissements de ventre au détail ouvert entre 21 heures et minuit.

Par Laurent de Burghgrave

Expert SIRH et en stratégie digitale RH à temps choisi

Aide au choix SIRH

Auteur du comparateur logiciels RH

Laurent de Burghgrave